La vétusté en assurance
Voiture ou moto, habitation ou mobilier, tous ces biens vieillissent. En cas de sinistre, au moment de vous indemniser, votre assurance appliquera un taux de vétusté en assurance. Comment est-il calculé ? Fonctionne-t-il de la même manière pour tous les biens ? Les réponses avec Elly Assurance.
Le taux de vétusté
Le taux de vétusté en assurance est un pourcentage. Ce pourcentage est déduit du prix d’achat d’un bien afin d’obtenir sa valeur réelle.
Le taux de vétusté est calculé différemment selon les assureurs, mais il comprend en général toujours les caractéristiques suivantes :
- la durée de vie moyenne
- l’ancienneté
- l’entretien
Ce taux est toujours calculé par un expert. Selon votre contrat d’assurance, voici comment vous serez remboursé :
La garantie valeur d’usage
Le quotient de vétusté de votre assureur s’applique automatiquement en fonction de la valeur que vous avez déclarée à votre assureur.
La garantie valeur à neuf
Contrairement à ce que l’appellation peut faire croire, vous ne serez pas remboursé à hauteur du prix d’achat de votre bien. Un quotient de vétusté s’applique également. Concrètement, l’expert calculera le montant de l’indemnisation sur la base d’un prix d’achat neuf d’un appareil répondant aux mêmes caractéristiques techniques que le vôtre. A ce prix d’achat, il déduira alors un quotient de vétusté. En plus du montant obtenu, vous toucherez également une compensation. Celle-ci correspond au maximum à 25% du quotient vétusté qui aura été appliqué.
Pour les biens immobiliers (meubles, équipements divers…)
Un taux de vétusté de 10 % par an est appliqué au mobilier, il est de 25 % pour les appareils informatiques.
Cela ne signifie pas que le montant de l’indemnisation sera nul après 4 ans puisque cela reviendrait pour l’assureur à percevoir une cotisation pour un bien qu’il n’assure pas. Quel que soit le type de bien, un taux de vétusté maximum est ensuite appliqué.
Pour les voitures et les deux-roues
Voiture ou moto, la valeur d’un véhicule s’appuie sur une cote prenant en compte l’âge, l’offre et la demande.
Lors d’un sinistre, l’expert missionné par l’assureur prend pour base la cote du véhicule qui correspond à une forme adaptée du taux de vétusté sur le prix du neuf. L’estimation de l’expert peut être inférieure ou supérieure à la cote en fonction de l’état constaté par le professionnel ou prouvé par l’assuré.
Pour une maison ou un appartement
Pour un bien immobilier, ce sont deux types de taux de vétusté qui cohabitent et dont l’application de l’un ou de l’autre dépend des garanties souscrites. L’indemnisation peut être effectuée en valeur de reconstruction vétusté déduite, également nommée valeur d’usage, ou en valeur à neuf, ce qui apporte un complément d’indemnisation.
Comme pour un véhicule, le taux de vétusté est fixé par l’expert qui prend en compte de nombreux critères tels que l’ancienneté de la construction, son usage et le soin apporté à son entretien. La base de calcul est celle du prix du m² moyen du marché auquel peut être appliqué une minoration comme un bonus (généralement +/- 10%).
Les taux de vétusté diffèrent d’une compagnie à une autre et parfois entre les formules d’un même assureur. Ces écarts qui peuvent être conséquents sont à prendre en compte lors de la comparaison des offres d’assurances. C’est ce quevous permet aisément Elly Assurance après une simulation en seulement quelques minutes.
Indemnisation du préjudice esthétique
Victime d’un accident corporel ? Cela entraîne souvent d’un préjudice esthétique. Les exemples de préjudices esthétiques sont nombreux : cicatrices, déformations ou disgrâces de certaines parties du corps. Pour être indemnisé, il faut tout d’abord évaluer le préjudice en prenant en compte différents critères, notamment votre sexe, votre âge et votre situation.
Différence entre prestation indemnitaire ou forfaitaire
En assurance, les prestations versées peuvent être de deux types : indemnitaire ou forfaitaire. D’un côté, le principe indemnitaire porte principalement sur les assurances de biens et de dommages corporels. De l’autre, le modèle forfaitaire concerne les assurances vie, obsèques ou décès.
L’indemnité d’assurance
Un assuré indemnisé par son assureur après un sinistre est-il obligé d’utiliser l’argent de l’indemnisation pour remplacer le bien détruit ? Le Code des assurances ne donne aucune précision et c’est donc la jurisprudence qui établit les règles. Que ce remboursement s’effectue en cas de sinistre ou de problème de santé, l’assuré peut en principe disposer de son indemnité comme il le désire, sauf clause particulière prévue par le contrat.
Préjudice d’affection
Le préjudice d’affection reconnaît l’impact psychologique du décès d’une personne sur ses proches. En assurance, il ouvre droit à une indemnisation. Cette dernière est quasi-systématique pour les parents et possible pour d’autres, à condition de prouver le lien qui vous unissait avec la personne décédée. Nous vous expliquons comment fonctionne le préjudice d’affection avec Meilleur Tarif Assurance.
